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Conseil municipal, Diffamation, Justice

Diffamation, injures, violation de la vie privée : à Courbevoie, la politique peut (aussi) être nauséabonde…

mairie-courbevoieMilitant centriste depuis 2002, je me suis engagé en 2013 aux côtés de Jean-André Lasserre, alors conseiller général PS et figure de l’opposition à Courbevoie. Élu sur sa liste aux Municipales 2014, j’ai toujours conçu l’action politique comme le corollaire d’un engagement citoyen fondé sur la volonté de faire avancer le débat démocratique tout en respectant des opinions qui ne sont pas forcément les miennes. Depuis mars 2014, je me suis attaché à suivre cette ligne de conduite et mon action – notamment en tant qu’administrateur du CCAS – montre qu’il est tout à fait possible de travailler en bonne intelligence, et pour le bien commun, avec des élus n’appartenant pas à mon bord politique.

Au printemps 2015, je me suis présenté aux élections départementales et avec mes trois colistiers, nous avons recueilli 32% des suffrages au second tour de scrutin ce qui, dans une ville ancrée à droite depuis 60 ans, est plus qu’honorable… Il faut croire que cet engagement n’est pas du goût de tout le monde. Depuis les départementales, je suis victime sur les réseaux sociaux de diffamation, d’injures et – fort récemment – de violation de ma vie privée (ma déclaration de revenus 2015 ayant par exemple été publiée sur Internet).

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J’ai bien entendu saisi la justice afin de faire condamner le ou les auteurs de ces délits, mais les procédures judiciaires coûtent cher. D’autant plus cher qu’en matière de diffamation et d’injure (délits qui relèvent du droit de la presse), il n’est pas possible de regrouper les instances. De fait, toute nouvelle diffamation doit faire l’objet d’une nouvelle procédure.

Plaintes avec constitution de partie civile

Étant donné que le parquet de Nanterre n’engage jamais de poursuites d’office en matière de diffamation, le justiciable n’a pas d’autre choix que de déposer plainte avec constitution de partie civile auprès du doyen des juges d’instruction. Malheureusement, ce dépôt de plainte n’est pas « gratuit » ; en vertu de l’article 88 du code de procédure pénale, le juge d’instruction fixe une consignation dont le montant est laissé à son entière appréciation. Dans le cadre d’une première plainte contre X déposée en juillet 2015, j’avais été contraint de verser une consignation de 1500 euros (sans parler des frais d’avocat). Pour ma seconde plainte, le magistrat me demande aujourd’hui de consigner 3000 euros. Somme que je ne possède malheureusement pas…

Pour faire respecter mes droits, je n’ai donc pas d’autre choix que de solliciter un prêt auprès des internautes. Je parle bien de prêt et non de don. Si la bonne foi du justiciable est reconnue par l’institution judiciaire, la consignation est restituée à l’issue de la procédure. Par conséquent, si vous pensez que l’action politique que je mène à Courbevoie mérite d’être soutenue ou si, tout simplement, vous estimez que des délits comme la diffamation et l’injure n’ont pas leur place dans le débat républicain, merci de m’aider à récolter ces trois mille euros (j’ai jusqu’au 1er mars pour y parvenir). Les sommes prêtées seront remboursées dès restitution de la consignation.

Pour me prêter de l’argent, deux solutions s’offrent à vous :

  • Effectuer un paiement (montant à votre convenance) par carte bancaire ou compte Paypal, en cliquant sur le bouton Faire un don ci-dessous (Le mot « Don » est affiché par défaut, mais il s’agit bien d’un prêt sauf si vous renoncez expressément à être remboursé) ;
  • Envoyer un chèque à l’adresse suivante : Jean-Philippe Elie – Media 21 Editions – 65 avenue Puvis de Chavannes – 92400 Courbevoie (il s’agit de mon adresse professionnelle, car je ne souhaite pas diffuser sur Internet mon adresse privée).


Bouton faire un don

Pour toute question, vous pouvez me joindre au 07 83 29 01 98 ou à l’adresse jp.elie@democratescourbevoie.fr.

(Crédit photo : BenOoit / licence CC BY-SA 3.0)

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Discussion

6 réflexions sur “Diffamation, injures, violation de la vie privée : à Courbevoie, la politique peut (aussi) être nauséabonde…

  1. Tout mon soutien @jpelie. Que justice soit faite et que les diffamateurs soient sévèrement condamnés !

    Publié par Ursus Arctos ✏ (@Landdry_) | 21 février 2016, 17 h 54 min
  2. A reblogué ceci sur front Démocrate 92et a ajouté:
    Le Front Démocrate – UDE soutient Jean-Philippe Élie, élu centriste de Courbevoie, victime d’attaques diffamatoires, d’injures et d’atteinte à sa vie privée.

    Publié par Thierry Gibert | 22 février 2016, 4 h 59 min
  3. Entre Placé, Pompili et De Rugy ça va pas être difficile de trouver un don de 3000 euros !
    Les 2 secrétaires d’État et un député ont les moyens de vous soutenir.

    Cordialement,

    Publié par Michel Ribay | 22 février 2016, 13 h 28 min
    • J’ai croisé rapidement De Rugy et JVP lors d’événements politiques, mais je ne les connais pas personnellement (Pompili n’est pas UDE). Et je ne sollicite pas des dons, mais des prêts. Heureusement, j’ai reçu le soutien de militants EELV 😉

      Publié par jpelie | 22 février 2016, 16 h 31 min
      • Oui je sais Pompili a créé son propre club mais tout de même.
        Placé et de Rugy ne peuvent rester insensibles, vous êtes à l’UDE, j’ai tendance à croire qu’ils ont des facilités de trésorerie plus importante que le quidam moyen.

        Cordialement,

        Publié par Michel Ribay | 22 février 2016, 18 h 43 min

Rétroliens/Pings

  1. Pingback: Diffamation, injures, violation de la vie privée : à Courbevoie, la politique peut (aussi) être nauséabonde… | thierry gibert - 22 février 2016

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